Conditions générales de vente

Association Lelabodart, association loi 1901, RNA W062016333.
Siège : 110 chemin de Barella Supérieur, 06390 Contes.
Contact : lelabodart@gmail.com.
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

• Livres papier : romans Réalité(s) et Rossignol .
• Livres et cours numériques, au format PDF ou en accès en ligne : Transmettre l’art de la danse par la démarche de création (livre complet et séquences à l’unité), versions PDF des romans.
• Jeux de cartes Quizz or Dance .

Les caractéristiques de chaque produit sont présentées sur sa fiche dans la boutique.

Les prix sont indiqués en euros, sans TVA (TVA non applicable, art. 293 B du CGI). Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.

La commande se fait dans la boutique en ligne. Elle est définitive après le paiement, et un e-mail de confirmation est envoyé.

Le paiement se fait par carte bancaire ou par PayPal. Il est traité par ces prestataires : l’association n’a jamais accès aux numéros de carte.

• Zone de livraison : France.
• Mode : Mondial Relay, en livraison à domicile (de 4,99 € à 9,49 € selon le colis) ou au tarif forfaitaire de 8,50 €, selon le produit. Le tarif exact est affiché au moment de la commande.
• Délai d’expédition : jusqu’à 3 semaines pour les livres, environ 2 semaines pour les jeux.

En cas de retard ou de colis abîmé, écrivez à lelabodart@gmail.com.

Les livres, cours et PDF numériques sont envoyés par e-mail juste après le paiement (lien de téléchargement ou d’accès).

Comme le contenu est fourni immédiatement, le client accepte, au moment de la commande, que l’exécution commence tout de suite et renonce à son droit de rétractation (article L221-28, 13°, du Code de la consommation).

Le client dispose de 14 jours à compter de la réception pour se rétracter, sans avoir à se justifier, en écrivant à lelabodart@gmail.com.

• Le produit doit être renvoyé complet et en bon état.
• Les frais de retour sont à la charge du client.
• Le remboursement est fait dans les 14 jours suivant la réception du retour, par le moyen de paiement utilisé lors de la commande.

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

En cas de litige, le client écrit d’abord à lelabodart@gmail.com. À défaut d’accord, il peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation : [médiateur à désigner].

Plateforme européenne de règlement des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

Les données personnelles sont traitées comme indiqué dans la Politique de confidentialité. Les présentes conditions sont soumises au droit français.

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